Textes Réglementaires
Le vendredi 02 janvier 2009 à 23:34, par François FERRETTE :: Textes Réglementaires et d'application :: Lien permanent
- Carrière
- Décret n° 2008-1517 du 30 décembre 2008 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décret n° 2008-1518 du 30 décembre 2008 modifiant le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 portant statuts particuliers des corps de l'ASU et fixant les dispositions applicables à l'emploi de SGASU
- Arrêté du 30 décembre 2008 fixant le nombre des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Contractuels
- Entretien professionnel
- Retraite
- Admission à la retraite pour la campagne 2009 - 2010 (circulaire académique)
- Réduction d'ancienneté, Tableau d'avancement, Liste d'Aptitude, Mouvement
- Circulaire académique sur le mouvement intra-académique 2009
- barème du mouvement 2009
- comment utiliser l'application AMIA 2009
- réduction d'ancienneté 2008 (circulaire du 24 octobre 2008)
- Liste d'aptitude et tableau d'avancement SASU 2008 (circulaire académique)
- Liste d'aptitude ADAENES 2008 (circulaire académique)
- Mouvement inter-académique 2009 - Adjoints de l'Administration de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur, Adjoints techniques de laboratoire et infirmières (circulaire académique)
- Barème Mutation Catégorie C 2008 (circulaire académique)
- établissements scolaires
- Contrà´le dysfonctionnement des personnels (circulaire académique du 26 février 2007)
- Formation des secrétaires de direction (circulaire académique du 26 octobre 2007)
- Modalités d'échange d'information sur la GRH (circulaire du 3 novembre 2008)
- Indemnités
- circulaire ministérielle Enseignement supérieur - revalorisation 2009
- circulaire ministérielle Education nationale - revalorisation 2009
- circulaire relative à la prime de fonctions et de résultats (Ministère du budget des comptes publics et de la fonction publique)
- Décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats
- Arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités maintues dans le cadre de la mise en place de la PFR.
- Arrêté du 22 décembre 2008 fixant les montants de référence de la PFR.
- Université - revalorisation 2008 (circulaire nationale)
- Education nationale - revalorisation 2008 (circulaire nationale)
- Education nationale - revalorisation 2008 (circulaire académique)
- Indemnités : modulation des IAT et IFTS (circulaire académique du 25 avril 2003)
- Temps de Travail
- ARTT - Aménagement et Réduction du Temps de Travail
- décret général FP du 25 aoà»t 2000
- arrêté d'application rectoral de décembre 2001
- note de service sur la pause de 20 mn du 3 décembre 2001
- Arrêté du 15 janvier 2002 - relatif à l'ARTT dans les services déconcentrés du Ministère de l'Education Nationale
- Décret du 15 janvier 2002 - astreintes dans les services déconcentrés
- Circulaire du 21 janvier 2002 - obligations des personnels (texte essentiel)
- Arrêté du 18 juin 2002 - dispositions pour les CROUS
- décret du 7 aoà»t 2002 sur le temps partiel annualisé
- Décret du 26 novembre 2004 passage aux 1607H (journée de "solidarité")
- textes divers
- ARTT - Aménagement et Réduction du Temps de Travail
- Transport
- Prise en charge partielle du prix des abonnements de transport en commun lors du déplacement Domicile -Travail (circulaire académique du 22 février 2007)
- Temps partiel
- Note de service concernant le Temps partiel pour la rentrée 2008-2009
- Temps partiel 2009-2010 Circulaire rectorale du 15 janvier 2009
- Cumuls d'emplois
- Congés
- Décret n° 2008-1536 du 30 décembre 2008 modifiant le décret n° 2008-1136 du 3 novembre 2008 modifiant le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature et indemnisant des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la fonction publique de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire
- Arrêté du 03 novembre 2008 modifiant le décret du 29 avril 2002 portant création du CET
- circulaire académique sur l'emploi du CET<
- Récupération des congés non pris pour raisons de santé ou autres : note de service n° 2003-84 du 21 janvier 2003
- Congé de formation professionnelle : Circulaire n° 8720-C2 19 décembre 2008
- Compte Epargne Temps (circulaire académique du 18 décembre 2008)
- Harcèlement
- Journée de Solidarité
- Décret n° 2004-1307 du 26 novembre 2004 - passage de 1600 à 1607 heures annuelles
- Arrêté du 4 novembre 2005 fixant la journée de solidarité pour les personnels relevant du ministre de l'Education Nationale
- Note de service du Ministère de l'Education Nationale n°2005-182 du 7 novembre 2005
- Arrêté du 22 novembre 2005 pour le personnel relevant de l'Enseignement Supérieur
- confidentialité du courrier personnel