Vous trouverez ci-dessous la circulaire académique relative au compte épargne temps. Elle explicite l'ouverture d'un compte (champ d'application, instruction de la demande), l'alimentation du compte, son utilisation, son transfert en cas de mutation. Trois annexes sont jointes : 1) demande d'ouverture et de première alimentation du CET ; 2) demande d'alimentation et exercice du droit d'option ; 3) état de situation des congés et du CET.

Télécharger la circulaire académique du 20 novembre 2015 sur le Compte épargne temps